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Dans le cas d'un arrêt définitif du programme, lAdhérent bénéficiera des avantages liés au Club jusquà lexpiration de la cadeau anniversaire pour homme de 50 ans validité de la carte dont il est titulaire.
Et voulons que les avocats et procureurs contrevenans à ce que dessus, soient pour la première fois, punis envers boite a cadeau amazon nous dune amende de dix livres parisis : pour la seconde fois de la suspension de leur état pour un an : et pour la troisième.
1 - GÉNÉralitÉS, les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits et services de lenseigne Orchestra-Prémaman.
182 Que les taxations de despens et jugements de défaux, ne se feront doresnavant par les greffiers, mais par les conseillers et autres juges ordinaires, ou délégués, ausquels la cognoissance en appartient.
Quen toutes condamnations de dommages et intérêts, procédant de la qualité et nature de linstance, les juges arbitreront une certaine somme, selon quil leur pourra vraisemblablement apparoître par le procès, et selon la qualité et grandeur des causes et des parties, sans quelles soient plus.» Le colis sera livré dans le magasin de votre choix, proposé en sélection lors de votre commande.«Cagnotte liste de naisssance» : Voir conditions en magasin.L'adhésion au Club Orchestra peut se faire en magasin, dans les magasins à l'enseigne Orchestra participant, en France, au Luxembourg, en Belgique, en Espagne, en Suisse, en Grèce, au Maroc, au Canada, à lIle Maurice, à lIIe de la Réunion, en Allemagne et en Arabie.180 Nous défendons à tous notaires, de quelque jurisdiction qils soient, de ne recevoir aucuns contracts dhéritages, soit de venditions, échanges, ou donations, ou autres, sans estre déclaré par les contractans en quel fief ou censives sont les choses cédées et transportées, et de quelles.Sélection soldes textile (dont une sélection de textile puériculture) et chaussures : les produits soldés de cette sélection (hors prix ronds sont remisés jusqu à -70 pour les membres du Club Orchestra sur le prix initial du produit et jusquà -50 pour les non.LUtilisateur pourra alors annuler la commande et se faire rembourser du prix du produit dans un délai cadeau bébé 1 an garçon de quatorze (14) jours suivant son annulation de commande.Après le dit second délai passé, ne sera permis aux parties de faire aucunes preuves par enquètes de témoins, et ne leur en pourra être baillé ni donné délai, pour quelque cause ni occasion que ce soit, par relièvement ou autrement.L'adhérent aura le choix de se faire rembourser l'intégralité des articles achetés au prix Club et du coût éventuel de livraison dans ce délai de 14 jours (tous les articles, qu'ils aient été achetés dans les magasins Orchestra ou sur m ).Et où le condamné sera trouvé appelant, opposant, ou autrement, frivolement et induement, empeschant lexécution dudit jugement ou arrêt, par lui ou par personne suscitée ou interposée, il sera condamné en lamende ordinaire de soixante livres parisis ; et en outre, en autre amende extraordinaire.



Et pareillement où il se trouveroit lesdits fruicts ne se monter plus que ladite affirmation, celui qui a obtenu jugement, et qui auroit insisté calomnieusement à ladite plus grande quantité et valeur desdits fruicts, sera semblablement condamné en grosse amende envers la partie,.
177 Et défendons à tous notaires et tabellions, de ne monstrer ni communiquer leursdits registres, livres et protocoles, fors aux contractans, leurs héritiers et successeurs, ou à autres ausquels le droict desdits contracts appartiendroit notoirement, ou quil fust ordonné par justice.
178 Et que depuis quils auront une fois délivré à chacune des parties, la grosse des testamens et contracts, il ne la pourront bailler, sinon quil soit ordonné par justice, parties ouyés.
Les frais de livraison restent à la charge de lUtilisateur et lui sont indiqués avant la validation de sa commande.
185 Que suivant nos anciennes ordonnances et arrests de nos cours souveraines, seront abattues, interdites, et défendons toutes confrairies de gens de mestier et artisans par-tout notre royaume.Et sur la liquidation des fruits, nous ordonnons que les possesseurs des terres demandées, ou leurs héritiers, seront tenus apporter pardevant les exécuteurs des jugements et arrêts, au jour de la première assignation en ladite exécution, les comptes, papiers et baux à ferme desdites terres.Orchestra invite lUtilisateur à lire attentivement ces caractéristiques.La valeur de l'adhésion offerte correspondant au coût de la cotisation ne pourra faire l'objet de remboursement, d'échange et/ou d'avoir en dehors du cas de rétractation sus visé.Les taxes environnementales, frais de livraison ou autres taxes en vigueur dans le pays concernés sont également compris dans le prix.La Carte Club n'est ni une carte de paiement ni une carte de crédit.«SO Colissimo» dans votre bureau de poste (coût : 5,90, 2 à 4 jours à partir de la remise de votre colis de Produits à La Poste la livraison est effectuée par La Poste.Et ce, sur peine de dix livres parisis damende pour chacun fait dénié calomnieusement en nos cours souveraines, et cent sols parisis ès-jurisdictions inférieurss : èsquelles amendes seront lesdites parties condamnées envers nous et en la moitié moins envers les parties pour leurs intérêts.




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